Après la parution de l‘article qui envisageait un dédommagement des écoles de jeunes ou une prime de transfert pour les jeunes, un lecteur a attiré notre attention sur ce qui se fait déjà à la fédération de Basket.
Il s’agit en fait du règlement de l’AWBB, la Ligue francophone de Basket, consacré aux mutations.
La première chose à relever est que la notion de prime de transfert est bannie. Il semble d’ailleurs que les travaux de l’ARBH aient également écarté ce principe d’une prime de transfert.
Ensuite, le règlement stipule qu’une indemnité de formation sera octroyée au club formateur en cas de départ d’un joueur vers un autre. Cette indemnité ne peut être réclamée qu’une seule fois par le club formateur.
Le règlement détaille les formalités et distingue trois types de joueurs : le jeune (moins de 16 ans pour les garçons et moins de 15 ans pour les filles), le joueur non professionnel et le professionnel (qui a un contrat qui prévoit comme rémunération le montant minimum visé par la loi du 24 février 1978 sur le sportif rémunéré).
L’indemnité de formation est due à tout club qui a écolé le jeune entre l’âge de 8 ans et de 21 ans. Cette indemnité sera due au club formateur jusqu’à ce que le jouer atteigne l’âge de 29 ans, le montant étant dégressif de 10% par an à partir de 21 ans. Le montant du Basket est calculé suivant un barême propre aux catégories d’âge : elles vont de 25 à 50 et 100 euros par an. Ce montant ne peut pas tenir compte du niveau du joueur. Ce règlement est en accord avec les prescriptions du Décret du 8 décembre 2006 du Conseil de la Communauté française fixant l’organisation et le subventionnement du sport en Communauté française.
La gestion de ces indemnité est directement faite au niveau de la Ligue qui effectue le transfert des montants entre les clubs. A noter que l’AWBB indique qu’un club ne peut pas empêcher un jeune de partir.
Matière à réflexion !
Une bonne base de reflexion et de travail!
Qu’en est-il de l’obligation des clubs vis à vis de leur membre et de l’encadrement qu’ils fournissent ?
Si un parent décide de changer son ou ses enfants de club, parce que l’encadrement ne suit plus ou qu’il y a clairement une déficience dans l’équipe (cela reste des critères extrêmement subjectifs nous sommes d’accord), il y a t’il encore lieu de payer ?
Autre cas de figure, le club n’a pas la possibilité de former une équipe d’âge car il manque des joueurs, va t’on empêcher le joueur d’aller dans un club « voisin » qui dispose de l’encadrement et est prêt à l’accueillir ?
S’il n’en reste pas moins qu’il s’agit d’une excellente idée pour empêcher certains club de siphonner les clubs formateurs de leurs éléments, il doit y avoir une réflexion pointue sur les raisons qui poussent un joueur à quitter…